Exclusions bris de machine

Quelles exclusions à l'assurance bris de machine ?

L’assurance bris de machine couvre les pannes, mais exclut l’usure, le défaut d’entretien et les réparations provisoires. Découvrez les exclusions et comment optimiser votre couverture.

La garantie Bris de Machine est une couverture essentielle pour les entreprises qui utilisent des équipements industriels, informatiques ou agricoles. Elle permet de prendre en charge les frais de réparation ou de remplacement des machines en cas de panne soudaine ou de défaillance technique.

Cette garantie est souvent intégrée aux assurances multirisques professionnelles et multirisques immeubles, mais elle peut également faire l’objet d’un contrat spécifique lorsque les machines et les capitaux à couvrir sont importants.

Que couvre l’assurance bris de machine ?

L’assurance bris de machine protège les entreprises contre les conséquences financières d’une panne ou d’un dysfonctionnement survenu de manière imprévue.

Elle couvre :

  • Les machines de production et les moules industriels
  • Les équipements informatiques et leurs supports (ordinateurs, serveurs, logiciels, fichiers de données)
  • Les installations industrielles et énergétiques (chaudières, alternateurs, turbines, éoliennes, transformateurs)
  • Les appareils de manutention (ascenseurs, monte-charges, escalators)
  • Le gros outillage professionnel (tronçonneuses, scies mécaniques)
  • Les véhicules agricoles et de chantier (tracteurs, pelleteuses, bétonnières)

En cas de sinistre, cette assurance prend en charge les frais de réparation ou de remplacement des équipements endommagés, limitant ainsi l’impact financier d’une panne et garantissant la continuité de l’activité professionnelle.

Les exclusions de l’assurance bris de machine

Chaque contrat d’assurance définit ses propres conditions générales et particulières, précisant les garanties incluses et les exclusions applicables. Certaines exclusions sont toutefois récurrentes dans la plupart des contrats.

Sont généralement exclus :

  • Les dommages causés par une pièce d’usure (courroies, filtres, joints, etc.), dont la détérioration est normale avec le temps
  • Les défauts d’entretien ou de maintenance, qui relèvent de la responsabilité de l’entreprise
  • L’utilisation de pièces non agréées par le fabricant ou l’assureur
  • Les réparations provisoires ou incomplètes effectuées sur l’équipement
  • Les dommages liés à un défaut existant avant la souscription du contrat
  • Toute faute intentionnelle de l’assuré ayant causé la panne ou la dégradation

Il est essentiel de bien lire les conditions générales de son contrat pour connaître précisément les exclusions applicables et éviter toute mauvaise surprise en cas de sinistre.

Exclusions spécifiques du contrat Bris de Machines

En plus des exclusions générales, certains contrats excluent des dommages spécifiques liés à des événements particuliers.

ExclusionsExplications
Dommages intentionnelsTout sinistre causé volontairement par l’assuré n’est pas pris en charge.
Défauts existants au moment de la souscriptionUne machine présentant déjà un problème avant la signature du contrat ne sera pas couverte.
Dommages liés à une réparation défectueuseSi une réparation précédente a été mal réalisée et qu’elle entraîne une panne, l’assurance ne prendra pas en charge les réparations supplémentaires.
Effondrement total ou partiel du bâtimentSi le local où est entreposé l’équipement s’effondre et endommage la machine, la prise en charge relèvera d’une autre assurance (multirisque immobilière).

Ces exclusions montrent qu’il est primordial d’avoir une bonne gestion de son matériel et d’assurer un entretien régulier pour éviter tout refus de prise en charge.

Comment éviter les exclusions et optimiser sa couverture ?

Pour éviter qu’un sinistre ne soit refusé par l’assureur, il est recommandé de mettre en place certaines bonnes pratiques :

  • Effectuer une maintenance préventive régulière pour éviter les pannes liées à l’usure ou à un défaut d’entretien
  • Former les opérateurs et techniciens aux bonnes pratiques d’utilisation des machines pour limiter les erreurs humaines
  • Déclarer chaque nouvelle machine ou modification d’équipement auprès de l’assureur afin qu’elle soit bien couverte
  • Vérifier les garanties des constructeurs pour s’assurer qu’un défaut de fabrication ou une panne précoce est prise en charge par le fabricant
  • Lire attentivement son contrat d’assurance et poser des questions à son assureur pour comprendre toutes les exclusions possibles

Les points clés à retenir ✅

✅ L’assurance bris de machine couvre les équipements industriels, agricoles et informatiques contre les pannes et les défaillances techniques

✅ Certaines exclusions sont fréquentes, notamment l’usure normale, le défaut d’entretien et l’utilisation de pièces non agréées

✅ Les catastrophes naturelles, les actes de vandalisme et l’effondrement de bâtiments ne sont généralement pas couverts par cette assurance et nécessitent une couverture complémentaire

✅ Il est essentiel de mettre à jour son contrat pour inclure tous les équipements et éviter que certaines machines ne soient exclues